Expliquer l’organisation de la médecine légale en Suisse
7 instituts : Bâle, Berne, Lausanne-Genève, St Gall, Coire et Argovie
CURML = centre universitaire romand de ML : 260 collabo + 30 ML
Plusieurs unités :
Unité romande de médecine forensique (L-G)
Unité d’imagerie et d’anthropologie forensique (L-G)
Unité de génétique forensique (L)
Unité de toxicologie et de chimie forensique (L-G)
Unité de médecine des violences (L, Yverdon et Rennaz)
Unité de pyschiatrie légale (G)
Labo d’analyse dopage (Epalinge)
Unité médecine et prychologie du traffic
Droit médical et médecine humanitaire (L-G)
Unité facultative de toxicologie (L-G)
Unité d’anatomie et morphologie (L)
SHIFT : Swiss Human Insitute of Forensic Taphonomy
Définition de la médecine légale
Discipline particulière située à l’interface de la pensée juridique et de la pensée biologique et dont la vocation est de prêter son concours aux autorités chargées de l’application des textes législatifs ou réglementaires concernant ds personnes ou la société.
Décrire le travail d’un médecin légiste.
Examens cliniques victime/agresseur : analyse morphologique des lésions + détermination véracité témoignages
Examens cadavres : levée de corps, examens externes, autopsie
Expertises sur dossier : réponse aux questions de la justice
Comparution devant la justice : défense au tribunal en tant qu’expert
Enseignement, recherche
DVI : identification des victimes dans le cadre de mort en masse
Relation avec les proches : doit demander l’autorisation du procureur si enquête car tenu au secret d’enquête
Expliquer la procédure d’établissement d’un constat de décès.
Dès qu’une personne a un statut de médecin, il peut constater le décès. La seule limitation = quand connaît les personnes.
Quand retrouve une personne “décédée” :
Mort évidente : présence de lésions incompatibles avec la vie ou d’autres signes caractéristiques.
Mort incertaine : appel le médecin ou le SMUR.
Une fois l’individu identifier comme décédé, il faut déterminer les circonstances de la mort :
Mort naturelle : suite à un processus physiologique ou morbide sans rapport avec intervention extérieure immédiate ou non.
Mort violente : suite à l’intervention d’un tiers, soit d’un fait extérieur quelconque, quelque soit le délai entre les évènements et le décès
suicide
homicide
accident (dont erreur médical)
Définition de la mort
Mort clinique = cessation complète et définitive de l’activité cérébrale dû à une défaillance complète et irréversible du cerveau ou à l’arrête cardio-respiratoire entrainant la première option.
Mort biologique = mort cellulaire donc arrêt du processus biologique. Chaque organe et tissu a son propre temps de survie.
Signes de la mort
Signes précoces ≠ signes évidents
arrêt cardiaque, respiratoire, circulation sanguine
arrêt activité cérébrale
Signes semi-tardifs
lividités
rigidités
alignement de la T° corporelle
dessèchement, perte de fluide
Signes tardifs : putréfaction, momification, adipocire, action des animaux, squelettisation
Identifier les intérêts d’une autospie
Établir la cause du décès, comprendre une évolution fatale
Identifier des pathologies
Identifier des maladies héréditaires
Recherche de signes d’intervention
Examen des effets médicamenteux
Enseignement
Différents types d’autopsie existant (+ leurs avantages / inconvénients)
Autospie clinique : sur demande de la famille ou du médecin traitant
Avantages :
Rapidité des résultats
Accessibilité des résultats
Ressenti comme un plus par les familles
Inconvénients :
Chaque examen demande l’accord spécifique des proches
Moyens techniques limité
Autospie médico-légale : ordonnée par un procureur ou par le SESA (Service d’enquête suisse sur les accidents)
Prise en charge complète
Pas de consentement nécessaires
Police ou proc comme intermed pour les familles (peut-être traumatisant) + problème transmission résultats
Délai de rendu plus long
Autospies particulières :
ordonnée par le médecin cantonal => autopsie sanitaire dans l’intérêt public, pas d’accord nécessaire
autopsie par demande privée de la famille ou assurance : pas la même valeur juridique + seulement si décès de personne vivant en Suisse à l’étranger.
Décrire plus précisément l’autospie médico-légale
Ordonnée par le procureur ou par le SESA
Contenu de l’expertise :
1. éléments à disposition de l’expert
2. description des constatations
3. Discussion et conclusion
≠ examens :
examen externe avec docu photos
examen radio : préparation autospie + docu CT-Scan très use
dissection des organes avec trois cavités (abdominale, crânienne et thoracique) : prélèvement d’échantillons puis rendu du corps dans les 24-48h.
examens complémentaires : tout ce qui est fait en clinique peut être fait en post-mortem (histologie, dosage alcool, toxico, microbio, neuropath, odontostomato…)
Rappeler les bases légales des investigations sur les cadavres
Pas d’autopsie ML sans mandats
Loi sur la santé publique, 1985 (VD)
Autopsie peuvent être ordonné mais autrement impossible sans l’accord du défunt de son vivant ou de sa famille.
Famille peut obtenir renseignement sur résultats
Réglements sur les décès, les sépultures et les pompes funèbres, 2012 (VD)
Tout décès constaté par un médecin autorisé n’étant ni parent ni allié de la personne décédée, jusqu’au troisième degré.
Autospie limitée aux investigations indispensables et corps remis à la famille le plus rapidement possible
Code de procédure pénale, 2007
Si mort suspecte -> MP ordonne examen cadavre par ML pour déterminer les causes ou id défunts
si aucun indice révélé mais que id connue -> MP autorise levée de corps
si indice révélé -> mise en sureté cadavre + autopsie possible
si nécessaire exhumation possible
Ordonnance relative aux enquêtes sur les accidents d’aviation, 1994
membres équipage ayant participé au pilotage voient leur corps confiés pour autopsie
possible d’autopsier cadavres d’autres personnes dans l’avion
Définir le terme “cause du décès”
Maladie ou traumatisme ayant déclenché l’évolution morbide conduisant directement au décès
Supposée facilement si signes évidents sinon autospie
Définir les différentes circonstances possibles
Décès naturel : suite à un processus physiologique sans intervention extérieure immédiates ou non
Décès violent : suite à l’intervention immédiate ou non d’un quelconque fait extérieure, quelque soit le délai entre le décès et l’évènement
Accident : toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire
Décès indéterminé : les circonstances ne peuvent être établies
Mort suspecte : les circonstances ne permettent pas d’écarter une intervention extérieure. Investigation nécessaire.
Illustrer les causes de la mort subite (naturelle)
Mort subite = sinon précédée ou précédée dans un court laps de temps de phénomènes morbides inquiétants.
Souvent d’origine cardiaque :
Origine cardiovasculaire : anévrisme, embolie pulmonaire…
Cas de cardiomyopathie hypertrophique : maladie génétique autosomale, mort par FV ou TV soutenue.
Infarctus = artère bouchée par caillot ou graisse, sang n’arrive plus jusqu’au coeur et FV.
Cas de channelopathies : troubles de rythme de l’électricité (intervalle QT) a/n coeur mais ne laisse aucune trace, impossible de les détecter.
Origine infectieuse : myocardite, méningite
Origine neurologique : épilepsie
Crise d’asthme
Hémorragie gastro-intestinale : grossesse ectopique
Reconnaître un SIDS : définition et symptômes
Touche les enfants de moins de 1 an, subitement, soudainement pendant le sommeil.
Cause du décès non établie après les investigations, analyse de l’histoire clinique et circonstances de la découverte => diagnostic d’exclusion.
Symptômes :
âge de 2 à 7 mois (pic vers 3 mois)
position ventrale
sexe m>f
mère < 20 ans, abus de drogues, tabagisme
grossesse gémellaire
octobre à avril
situation sociale
Causes des suicides en Suisse
Femmes : empoisonnement, pendaison et saut dans le vide les plus fréquents
Hommes : arme à feu, pendaison
Nbre de suicide a diminué mais nbre suicide assisté augmenté.
Définir le suicide assisté
Confère le droit de mourir dans la dignité = aide au suicide en accord avec le code pénal : se fait sous ordonnance et supervision du médecin mais impératif que la personne accomplisse le geste elle-même.
Conditions à remplir :
affiliation à l’association Exit
domicile principal = CH
majorité révolu
capacité de discernement : lettre manuscite demandant assistante
maladie incurable, souffrance intolérable ou polypathologie invalidante liées à l’âge
capacité de faire le geste
Dans quelles circonstances sont faites les levées de corps et par qui ?
La levée de corps n’est pas nécessaire dans tous les cas mais elle est nécessaire dans les cas de mort suspecte ou si on veut estimer l’heure du décès.
La personne réalisant la levée du corps dépend des conclusions du médecon constatant le décès :
Mort naturelle -> par le médecin
Mort violente / indéterminée -> avis au procureur/police, ML appelé sur place ou corps directement au CURML
À quoi la levée de corps répond-elle ?
cause de la mort ?
examen externe sommaire permettant pas de fournir cause exacte mais permet envisager certaines H.
circonstance décès ?
naturelle, violente ou indéterminée
Id ?
le plus souvent par police mais quand impossible par la ML
Heure ?
élément enquête + méthodes ML
Comment se déroule une levée de corps ?
Renseignement sur le dossier médical du défunt, les circonstances de découverte, ≠ médecins du défunt
Recherche d’indices sur les lieux pouvant renseigner sur les circonstances au sens large du terme
Examination du cadavre : localisation et position du cadavre, estimation de l’heure du décès, températures (corporelle, ambiante, de l’eau), fait tout ce qu’on peut pour détecter les lésions traumatiques -> ecchymoses, dermabrasions, plaies, pétéchies…
Les devoirs du médecin légiste ?
Constater le décès
Circonstances au sens large du terme
Estimation de l’heure du décès
Causes et circonstances du décès
Identification
Rédacrtion du constat de décès
Quelles sont les méthodes pour estimer l’heure du décès et sur quels principes se basent-elles ?
Deux premières parties dans les premières 24h
Les deux dernières permet donner période/époque.
Réactions supra-vitales :
Excitabilité mécanique du muscle squelettique : phénomène de Zsako. Degré de contraction donne estimation
tout muscle, phéno propagé : 1.5-2.5h
forte réversible, propaga lent : 4-5h
faible irréversible, persistance contraction : 8-12h
Excitabilité électrique : mesure contraction bouche + oeil
Excitabilité chimique paupière
Avec ACH -> résult +, <46h ; résult -, >14h
Avec adrénaline -> résult +, <30h, résult -, >5h
Avec atropine -> résult +, <10h, résult -, >3h
Signes semi-tardifs :
Lividités cadavériques : causées par action de la gravité du sang -> apparition de tâches rouges/violacées au bout de 20-30min post-mortem + zone blanche a/n zone appui du corps.
Signes très fiables, dépend d’aucune condition météo
Si délai court après mort -> application d’une pression permet apparition d’une zone blanche temporaire dû déplacement des GR (<12h post-mortem)
Après fixation des lividités par dégradation des GR (>20-36h post-mortem)
Méthode plus précise en retournant le corps :
déplacement totale <6h
déplacement partielle : 6-12h
pas de déplacement >12h
Rigidité cadavérique : état de la contraction musculaire. Quand une personne décède -> plus de production d’ATP donc liaisons actine-myosine plus cassées => cassage des articulations pour bouger le corps comme on le veut.
Contraction apparaît de manière descendante au bout de 2h, atteint un max à 6-8h et disparaît progressivement au bout de ± 2jrs avec autolyse des muscles (deb putréfaction).
Deux phases : élastique où reformation articulation quand cassé et plastique où membre de revient pas à sa position i.
Facteurs variation :
Apparition plus rapide avec augmentation T°, masse musculaire importante, effort avant la mort
Force dépend masse musculaire
Si corps en mouvement -> peut ne pas s’installer.
Alignement de la T° corporelle avec T° ambiante : quand personne meure, machinerie permettant régulation T° ne fonctionne plus et alignement.
Mesure de T° rectale.
Dans condition standard : courbe perte T° suit courbe régulière à/p 2h perte de 1°C/h et après 12h, perte de 0,5°C/h.
Facteurs de variations pouvant être corrigé par un facteur de correction de Hessge:
condition ambiante : plus T° basse, plus alignement rapide
isolation du sujet
T° corporelle i : recherche marqueur infection ou inflammation.
Signes tardifs, dépendent principalement météo :
Putréfaction : ± 24h après mort, produit par bactérie qui vont consommer le sucre, fermenter en produisant des gaz -> gonflement du corps + métabolisation avec Hg -> coloration verdâtre.
Phase finale = liquéfaction puis squelettisation
Id difficle voire impossible, disparition des lésions, difficulté datation.
Dépend : T° ambiante, humidité et infection préexistante.
Momification : typique lieux chauds et ventilés, bactérie prolifère pas, la peau sèche avec bonne préservation organes
Adipocire : couche de savon sur corps, typique environnement humide => préservation des organes
Entomologie forensique : étude de la faune/insectes cadavres.
basée sur degré de développement des larves d’insectes => succession escouade en fonction chrono
Comment différencier les lésions subies avant ou après le décès ?
Peut les différencier par les signes de vitalité qui permettent d’indiquer qu’une ou des lésions ont été crées lorsque la personne était vivante.
Il y en a de 2 types :
systémiques -> présente à distance du lieu des lésions
localisés -> présente à l’endroit de la plaie
Quels sont les signes de vitalités ?
Signes de vitalité systémiques : peut pas toutes les chercher dans tous les cas -> mort violente avec trauma
Exsanguination : pâleur des organes et lividités pauvres
Embolie graisseuse, dans les cas de fracures osseuses : si une personne est vivante au moment fracture, a activité cardiaque -> aspiration du sang + goutelettes de graisse jusqu’au coeur, poumons, cerveau
Présence dans circulation systémique : 100% vitalité
Présence uniquement dans circulation pulmonaire : peut être post-mortem
Embolie gazeuse : transport gaz dans circulation sanguine. causes possibles = iatrogènes, trauma crâniens, suicide, homicide.
Embolie tissulaire : fragment tissu parenchymateux dans vaisseaux
Pétéchies : rupture vaisseaux fins a/n conjonctives + visages dû compression de la veine jugulaire
Réactions bioch : trop de facteurs influant leurs réaactions donc pas prises en compte
Ingestion de mat. étranger : si dans le duodénum alors signes de vitalité
Aspiration : sans a/n périphérie branchies/poumons, de même pour suie et gaz toxique.
Réactions vitalité locales
formation d’une croûte
tuméfaction et formation ecchymose / dermabrasion quand post-mortem
suffusion hémorragique en regard de la lésion
réaction inflammatoire
Avec quelles methodes peut-on trouver les signes de vitalité ?
Pour réactions de vitalité systémiques :
Autopsie
Couteau à double lame pour prélèvement puis fixation colorant et visualisation des goutelettes de graisses
Placer des seringues au bon endroit et pouvoir voir si bulle a/n de seringue indiquant présence d’air dans la cavité. Peut ensuite échantilloner cet air pour analyse et confirmer que gaz air et non putréfaction.
CT-Scan où air se colore en noir, visualisation de sang où ne devrait pas être.
Histologie
Pour réactions de vitalité locales :
Macrosocpie : ecchymose/dermabrasion
Quelles sont les différences entre les lésions contondantes / par arme blanche ?
Lésions contondantes
Transmission d’E cinétique d’un corps en mouvement sur une surface étendue d’un objet fixe ou également en mouvement.
Ecchymose : formée par la compression des tissu causant une hémorragie apparaissant sous la forme d’une ecchymose intra- ou sous-cuntanée
-> lésions en rail de chemin de fer = formées par objets contondants allongés avec section circulaire qui va comprimer les vaisseaux et déplacer le sang vers les extérieures.
Datation possible ecchymoses :
oedémateuse : <2jrs
bleu, rouge, violet : <5jrs
vert, jaune : 5-10jrs
disparition : 2 à 4 semaines
Plaie contuse : quand objet tape assez fort possible dilacération des tissus avec une bords de plaie irrégulier avec dermabrasion et possible ponts tissulaires.
Lésions par armes blanches
Bord de plaie net avec une absence de ponts tissulaires, dermabrasions et ecchymoses.
Deux types objets :
piquants : profondeur > longeur
tranchants : profondeur < longeur
souvent combinaison des deux donc plaies plus profondes que larges avec une forme en boutonnière (poignard, 2 profils tranchants) ou avec une extrémité rectangulaire ou arrondie prenant la forme du talon de l’arme (couteau)
/!\ Longeur trajectoire ≠ Longueur de l’arme dû élasticité tissu.
Peut trouver des lésions de défenses = signes de vitalité et de conscience de la victime (pleine possession de ses capacités), souvent localisé a/n de l’avant bras ou des mains.
Que peut-on déduire des fractures du squelette ?
Fracture linéaire : dû à un choc sur surface plate.
Fracture en toile d’araignée par un objet rond => peut informer sur la chronologie des coups, règle de Puppe.
Quand objet tape -> embarrure avec enfoncement = perte de substance pouvant être droit ou oblique suivant direction coup.
Règle du chapeau : distinction des coups et des chutes
Fracture de Messerer au niveau des os long qui informe sur la direction du coup.
Expliquer le terme d’asphyxie et donner des exemples
Asphyxie = décès dû à un manque d’oxygène de n’importe quelle origine tels que le manque dans le sang, ou dans les organes/cellules.
Classification selon les causes :
Atmosphère / confinement : manque O2 dans l’air inspiré
Mécanique :
occlusion des voies repsiratoires -> pendaison, strangulation
empêchement des mouvements respiratoires -> compression du thorax, paralysie du diaphragme, asphycie positionnelle (flexion tête contre thorax).
Asphyxie par Perthes : personne coincée entre un mur et un véhicule par exemple empêchant les mouvements respiratoires.
Réduction des échanges a/n des poumons : dysfnction mécanique (paralysie, intoxication), empêchement de diffusion du O2 (pneumonie), noyade
Défaut transport + libération O2 : anémie, intoxication CO
Blocage de la diffusion dans les cellules : blocage de la respiration cellulaire par phosgène ou cyanure a/n mitochondrie.
Expliquer la différence entre une pendaison et une strangulation
Pendaison
= forme asphyxie dû à une pression exercée au niveau du cou par une suspension passive du corps par un lien attaché à un point fixe.
Seule force s’exerçant est celle du corps dans sa totalité ou en partie. Circonstance la plus fréquente est le suicide. Peut être complète ≠ incomplète et typique ≠ atypique
A/n des lésions cervicales :
De surface
Empreinte du lien unique ou multiple
Haut situé, oblique et incomplet
Profondes
Hémorragie tissulaire
Lésion rachidienne avec hémorragie des disques intervertébraux => signes vitalité
fracture os hyoïde
Particulatités thnatologiques :
protursion de la langue
lividités intense dans le bas du corps
éjaculation, perte urine et/ou selles
pendaison combinée
Stangulation
= forme d’asphyxie dû à une pression au niveau du cou par une compression active de celui-ci par un lien, des mains ou des membres inférieures.
Circonstance la plus fréquente est la criminelle. Donc considère toujours qu’il s’agit d’un homicide en début d’enquête avec recherche de lésions de luttes, de violence, des prélèvements a/n cou et ongles et des analyses toxico.
De surface : sillon bas situé, horizontal et complet
Si strangulation manuelle : possible ecchymose et dermabrasion
Expliquer le mécanisme d’apparition des pétéchies
Dans un fonctionnement normale, le sang est emmené au cerveau par les artères carotides et revient dans le reste de l’oganisme par les veines jugulaires situées plus proche de l’extérieure du corps.
Lors pendaison, si que les veines fermées, cela signifie que moins de force est exercée (plus probable que pendaison incomplète), et le sang peut arriver en continu au niveau de la terre, sans pouvoir revenir dans l’organisme -> augmentation de la pression provoquant l’éclatement des vaisseaux et apparition des pétéchies.
Lors pendaison, si les veines ET les artères sont fermées, pas d’arrivée de sang a/n de la tête => absence de pétéchies mais possible effusions hémorragiques a/n du line si regarde à l’intérieur.
Reconnaître les situations cliniques d’une pendaison accidentelle
Pour les enfants c’est au cours de jeu.
Pour les personnes âgées c’est au cours de l’hospitalisation le plus souvent, par exemple si la personne tombe du lit et se pend avec un câbles.
Pour les adultes : travail ou au cours de manoeuvre auto-érotique (généralement personne retrouvée peu vêtue voir nue, avec présence d’objets à caractéres sexuels autour et il y a une absence de marquage dû au rembourrage présent a/n de la corde.
Différence entre noyade, submersion et immersion
Noyade = décès par asphyxie dû à une aspiration d’une grande quantité de liquide dans les voies respiratoires
Submersion = comprend tous types de décès se poduisant dans l’eau (malaise cardiaque, poignardé…)
Immersion = décès en dehors de l’eau et immersion dans l’eau secondaire
Mécanisme d’une noyade et ses conséquences visibles lors de l’examen
Phase et durée de la noyade :
Agitation : L’individu va tenter d’inhaler un maximum d’air de peut d’en manquer
Apnée réflexe : fermeture réflexe de la glotte
Reprise respiratoire : si reste trop longtemps sous l’eau, [CO2] augmente trop donc va respirer de manière réflexe => inhalation d’eau rentrant dans les poumons
Convulsions : personne perd connaissance mais présente des crampes asphyxiées qui s’apparentent à de mini crises d’épilepsie
Arrêt respiratoire
Arrêt respiratoire ET circulatoire : mort terminal au bout de 5-7 min
Conséquences visibles lors de l’examen :
Champignon de mousse -> spume a/n bouche et nez, disparaît avec la putréfaction. Produit par un mélange protéine pulmonaire, air et eau.
Ballonement des poumons
Tâches de Patlauf
Présence eau dans estomac => pas un signe spé
Recherche de diatomées = algues microscopiques spécifiques à chaque eau
Si petites, qu’elles entrent dans les alvéoles pulmonaires, si la personne était vivante => propagation dans tous le corps, signes de vitalité.
Remarque : lividités et rigidités peuvent ne pas s’installer en raison des mouvements du corps dans l’eau.
Comment se produisent les accidents de plongée et comment sont-ils investigués ?
La majorité sont des accidents dû à une fuite vers la surface sans respecter les paliers de décompression => embolie gazeuse (intrusion de bulles de gaz dans le système vasculaire)
Dès 12m,danger croissant avec la profondeur et la durée.
Quand on plonge la pression augmente et quand on remonte elle diminue. Cette dernière doit donc être assez lente pour permettre au gaz dissout de repasser progressivement à l’état gazeux afin d’empêcher la formation de bulle dans le sang (embolie)
A/n investigation : Autopsie + imagerie + toxicologie
Va essayer de trouver des traces de bulles de gaz dans les tissus sous-cutanées, embolie gazeuse.
Collabo nécessaire + beaucoup d’infos peuvent être trouvées sur les ordi de plonger.
Risques lors d’une exposition au CO
CO = gaz incolore, indolore, non irritant, très toxique et inflammable en présence de O2.
Hémoglobine a 200 fois plus d’affinité pour le CO que pour l’O2 => formation préférentielle du complexe Hg-CO et décès par asphyxie dû à un défaut de transport et de libération de O2 dans l’organisme.
Identifier les différents types de violence, sur le plan théorique et dans les situations concrètes
Violence = usage délibéré ou menace de l’usage délibéré de la force physique ou de la puissance sontre soi-même, contre une autre personne ou contre un groupe ou une communauté, qui entraîne ou risque fort d’entraîner un trauma, un décès, un dommage moral, un mauvais développement ou une carence.
≠ types de violence :
Physique :
Sexuelle
Psychologie
Privations / négligences
Ces violences peuvent être auto-infligée, interpersonnelle (dans le couple, la famille ou la communauté) ou collective
Communautaire : touche plus les hommes et représente la plupart des situations.
Surreprésentation des femmes dans les violences familiales
Différencier les blessures au vu de leurs principales caractéristiques
Nature
a. Abrasions cutanées ou dermabrasions : lésions superficielles de la peau donnant plaque parcheminée
b. Contusions : ecchymoses, hématomes qui sont des lésions traumatiques produites par l’impact d’un objet cntondant sur le corps humain (ou inversement)
c. Plaies : simple ou contuse : apporte pas mal d’infos sur l’instrument et la violence su coup
d. Brûlures
e. Fractures
Forme et dimensions
Localisation
Éléments interprétatifs des blessures
Âge
Cause
Circonstances :
Auto-infligée : endroit accessible en évitant zone vitale ou sensible, multiples, parallèles et superficielles
De défense : mains ou avant-bras => victime consciente et pas surprise
Nommer les principales carcatéristiques du constat médical “de coups et blessures”
Constat médical = prestation médicale essentielle aux victimes
Document rédigé par le médecin attestant de l’état de santé du patient, c’est un moyen de preuve matériel strictement descriptif appartenant uniquement au patient.
Plusieurs parties dans ce document
Anamnèse = faits rapportés + symptôme relaté
Contexte très important si victime accepte d’en parler, penser à questionner sur les faits antérieurs pour savoir si la violence s’installe dans un continuum
ML pas chargé établissement états des faits -> reprend mots du patient => qualification de l’infraction par le procureur
Important de mentionner : cosnommation drogue/alcool et antécédent médico-chirurgicaux.
Examen physique
Idéalement, l’examen ML se fait dans les 24-48h après l’agression.
Pour les violences psy, pas de signes de violences physiques => anamnèse uniquement qui est un élément de reconnaissance
Examen de la tête au pied avec recherche de lésions mais aussi s’interroger sur leurs abscences et sur celles ne s’expliquant pas par les faits rapportés => docu photos avec échelle
≠ avec expertise ML
expertise est demandée par le magistrat à un médecin mandaté d’analyse et d’appréciation technique d’une situation
= rapport interprétatif ≠ constat médical qui est un rapport descriptif
Transfert du rapport descriptif est possible par une levée du secret : à ce moment là UMV peut transmettre le rapport à UMF
Décrire dynamique du projectile dans les tissus mous et dans a/n des os
A/n tissus mou
Cavité temporaire formée par le déplacement de la matière en partant du point de contact avec le projectile => déformation plastique ou élastique selon les tissus
Quand arrive à extension maximale = cavité temporaire
Lorsque le tissu collapse => formation cavite permanente
Projectiles non déformants
Projectile arrive stable et reste stable pendant 10-15 cm avant de subir une rotation par perte de stabilité comme le milieu est plus dense que l'air => augmentation de surface de contact avec le tissu : + E transmise importante -> + dégats
Projectiles déformants
Arme courte : projectile se déforme rapidement en gardant position rectiligne
Arme longue : déformation très rapide, trajectoire rectiligne avec perte de fragment de plomb possible
Blessures par ricochet
moins de vitesse et d’E à l’arrivée mais va dévier direct pouvant causer des dégâts importants
Caractéristique des blessures a/n tissus mous
Possible division du canal lésionnel en 2 par la brisure possible des projectile d’arme longue => 1 orifice d’entré, 2 de sortie.
En fonction emplacement entrée du projectile :
Projectile reste stable pendant la traversée (bras, jambe)
Point entrée plus petit que la sortie (zone ventrale)
Petit entrée et une ou 2 sorties et à l’intérieur formation de la cavité temporaire lors du passage
A/n des os
Projectile sans expansion : non freiné totalement par les os, ralentis et perd de l’E mais pénètre beaucoup.
Si éclats d’os, vont suivre la cavité temporaire.
Projectile à expansion : déformation avant l’os docn surface pluus importante en contact avec os et plus freiné => plus de dégats pouvant aller jusqu’à la destruction totale de l’os dans le cas des munitions de chasse
Différence effets et efficacité d’une arme
Efficacité = potentiel donc quantité E/cm au niveau du corps
Effets = résultats donc dommages causés par l’E transmis
Quelles sont les aspects médico-légales que l’on peut trouver lors d’une blessure par arme à feu
Orifice entrée et sortie
Orifice entrée
Orifice central avec perte de substance
Autour, collerette érosive par déformation de la peau
Collerette essuyage par dépôts salissures (sauf si passage préalable par un écran)
Tatouage de poudre
Détermination distance de tir
Bout touchant : orifice arrondi ou étoilé + décollement peau des os avec possible éclatement (+ impression canon)
Bout portant : tatouage de poudre + collerette d’essuyage et érosive
À distance : absence de poudre a/, de la plaie
Orifice de sortie
Forme irrégulière avec bords adaptables
Ni tatouage, ni suie, ni poudre, ni collerette
Plusieurs orifices possibles en cas fragmentation projectile
Lésions osseuses a/n tête
Sens pas toujours évident mais généralement en forme d’entonnoir + ordre chronologique par règle de Puppe
Décrire les effets de la vitesse sur le conducteur d’un véhicule
Champ visuel
+ vitesse augmente, plus champ visuel diminue avec un rétrécissement vers le centre
100° à 40 km/h
75° à 70 km/h
45° à 100 km/h
30° à 130 km/h
Distance d’arrêt
= distance nécessaire entre le moment où on voit le danger et le moment où la voiture s’arrête -> augmente avec la vitesse
Dépend :
du temps réflexe estimé à 1s si personne en pleine possession de ses capacité
du temps nécessaire pour que la voiture s’arrête => distance de freinage
Lésions graves
vitesse augmente le risque de lésions graves : jusqu’à 30km/h, risque de mort proche de 0
dépend aussi de la typologie du véhicule, de la position occupée et du système de protection.
Système de sécurité
sans système : conducteur entre en collision avec le volant causant lésions internes importantes
avec ceinture uniquement : tête non protégée pouvant causer lésions cervicales => invention airbag et appuie tête
ceinture permet réduction des décès et gravité des blessures mais lésions causées par la ceinture si mal positionnée (réhausseur pour enfant) + lésions inévitables : hématomes, fractures costales, sternum
Notion de collision
Collision du véhicule : véhicule en mouvement entre en collision avec l’obstacle jusqu’à arrêt complet -> déformation importante par transfo E cinétique en E mécanique
Collision humaine : occupant voyage toujours à la vitesse i du véhicule dans le sens du mouvement d’origine => ceinture pour limiter
Collision interne : déplacement organes internes pouvant causer des lésions non visibles de l’extérieure
Points d’impact
Collision frontale
Conducteur : lésions membres sup rares
Passager avant, “place du mort” : éjection probable + intrusion autres véhicule dans le compartiment passager
Passagers arrières : les plus protégés par les sièges de devant mais éjection possible pour personne au milieu
Collision latérale : engendre le plus de lésions qq soit la place dans le véhicule avec prohjection vers le véhicule percuteur
Ceinture moins efficace + renforts latéraux poussés dans le véhicule -> lésions membres inf
Collision postérieure : fréquente et non dramatique, souvent à faible vitesse
Les accidents de circulation incluant un piéton (biomécanisme, estimation de la vitesse de collision et caractéristiques lésionnelles)
Biomécanisme
≠ en fonction de l’emplacement du centre de gravité du piéton :
Avec petite voiture, piéton touché en dessous de son centre de gravité et va donc passer au dessus de la voiture
Avec grosse voiture, piéton touché au dessus de son centre de gravité -> projection en avant donc plus de lésions de chute
Pour petite voiture avec vit inf à 50 km/h : piéton sur le capoty et quand la voiture freine, il va être projeté en avant, 2 cas possibles :
Franchissement du piéton
Pas de franchissement
Estimation vitesse collision
Selon position point d’impact sur la tête
A/n capot : < 50km/h
A/n pare-brise : ≈ 60km/h
A/n toit : 70km/h
Selon la distance d’éjection
5-10 m : 30-50km/h
< 50m : jusqu’à 80km/h
Selon la nature des lésions
0 fracture rachis : < 70km/h
rupture aorte toujours présente si > 100km/h
démembrement : > 100km/h
Caractéristiques lésionnelles
Nature des lésions
Membres inférieurs : contusions, fractures de Messerer
Tête contre pare-brise : fracture base du crâne, trauma face, contusions
Lésions tissus mous : décollement par franchissement
Patterns spécifiques : traces pneu, plaies contuses en forme, traces de peinture, trace huile/graisse
Outils à disposition de l’imagerie forensique en décrivant leurs avantages et leurs inconvénients
Radio conventionnelle
Avantages
Examen rapide et simple
Stockage infos faciles
Peu frais maintenance
Bonne visualisation du squelette
Détection de corps étrangers
Inconvénients
Irradiant
Projection en 2D sans reconstruction en 3D possible
Mauvaise visualisation des tissus
Superposition d’imagerie
Qualité dépend de l’acquisition
CT-Scan
Examen rapide et facile d’obtention
Idéal pour les reconstruction 3D
Peu de frais de maintenance
Excellente visualisation du squelette, des poumons et des gaz
Stockage d’images difficile
Faible contraste des tissus
Formation nécessaire
IRM : Imagerie par Résonnance Magnétique
Avantages : bonne visualisatio des tissus mous, organes, parois vasculaires + pas de rayon X
prend du temps
difficile
frais élevée
séquence spécifique pour reconstruction 3D
stockage données difficile
formation spécifique
Scan de surface 3D
Bonne visualisation surface
Haute résolution
Modèle 3D
Peu de frais
Mobile
pas infos interne
Quels examens imagerie sont effectués en fonction des circonstances ?
Estimation de l’âge à/p de l’analyse des os des poignées, des os de la clavicule ou par les dents
Détection de corps étranger : peut savoir si projectile mais peut pas savoir la profondeur, voir ostéosynthèse ou dans le cas de transport de cercueil
CT-Scanner
Utilisation clinique : diagnostic, caractéristique des lésions, bilan traumatique/fractures, bilan vasculaire
Imagerie forensique :
corps étranger (localisation précise)
détection fracture => simplification autopsie (plus facile à comprendre qu’une liste)
détection de gaz
corps carbonisé pour diagnostic osseux
maltraitance infantile : hémorragies a/n tête, cales osseuses a/n côtes
Catalogue pour tribunal : plus parlant et moins choquant
Complément
prélèvement : gaz, histo, toxico
CT-angio : visualisation du système vasculaire avec injection d’un produit de contraste avec la technique MPMCTA (Multi-phase post mortem CT angiography) pour recréer le système vasculaire
Scan de surface 3D permettant de reconstruire des scènes afin de tester des hypothèses ou comprendre le déroulement d’une action
Identifier les différentes formes de la maltraitance envers les enfants
Enfant maltraité = celui victime de violences physiques, d’abus sexuel, de cruauté mentale, de négligence ayantdes conséquences graves sur son développement physique et psychologique
Maltraitance physique
Maltraitance psychologique
Maltraitance sexuelle
Maltraitance par négligence = maltraitance par défaut de soins préjudiciable à la santé et au bien-être de l’enfant : nourriture, hygiène, surveillance et protection
Syndrôme de Munchausen par procuration
Maladies de l’enfant produites ou simulées pat un parent pour attirer l’attention sur eux-même => consultations médicales répétées
Identifier les facteurs de risques à la matraitance infantile
A/n de l’enfant
Retard mental, maladie ou handicap
Difficile
Troubles du comportement
Prématuré ou non désiré
A/n des parents
Maltraité eux-même dans leur enfance
Toxico, alcoolique
Psychopathologie
Très jeunes
Famille monoparentale
A/n sociaux
Milieu défavorisé
Isolement social
3e enfant ou plus
Identfier les lésions décelables à l’examen physique de l’enfant en cas de maltraitance infantile
Ecchymoses : souvent multiples avec polymorphisme
Plaies, écorchures, dermabrasions
Brûlures ± sérieuses en fonction des T°, leur disposition correspond à la partie exposée de la peau (possible traces écoulement si projection)
Morsures : mesure morsure possible pour déterminer taille mâchoire avec prélèvement ADN possible dans de rares cas
Fractures pouvant être suggestives d’une action
Lésions cérébrales dont la plus fréquence dû au syndrôme du bébé secoué
Expliquer le syndrome de l’enfant secoué
Traumatisme causé par secousse de la tête : chez les bambins, le cerveau représente 15% du poids total du corps et les muscles ne sont encore pas assez développée pour soutenir ce poids
Lors secousse -> heurt du cerveau contre calotte crânienne => saignement dans l’espace sous-dural possible
Hémorragie dans le fond de l’oeil peut en être un signe, comme des convulsions, des troubles resp, et un état de conscience altéré
Rappeler les bases légales relatives à la maltraitance envers les enfants
Constitution fédérale
Enfants et jeunes ont droit à une protection particulière et à l’encouragement de leur développement
Exercent eux-même ce droit si capable de discernement
CPS
Personnes astreintes au secret professionel peuvent aviser l’autorité tutélaire d’une suspision maltraitance infantile
Expliquer le terme “la violence sexuelle”
Agression sexuelle = toute activité à laquelle la victime est incitée ou contrainte de participer contre son gré, par manipulation affective, physique, matérielle ou usage d’autorité et qu’il y ait ou non évidende de lésions traumatiques
Elle comprend : le viol, le harcèlement sexuel, la prostituion forcée, les grossesses ou avortement forcés, le mariage forcé, la mutilation des organes génitaux et le test de virginité
Expliquer les rôles de médecin traitant et de médecin expert dans la prise en charge d’une agression sexuelle
Un médecin traitant réalise un examen sans mandat d’expertise et est donc tenu au secret médical.
Si la personne veut déposer plainte, pourra donc le faire plus tard avec son rapport comme preuve qui lui sera donné à la fin de l’examen par le médecin.
Si le médecin n’est pas dans la possibilité de prendre en charge la victime, il doit lui indiquer un endroit où se rendre.
Un médecin expert est mandaté par la justice. Ainsi tout ce qui sera dit et vu sera mis dans un rapport à l’intention de la personne ayant rédigé le mandat. La victime doit en être informée.
Expliquer les examens à faire en cas d’agression sexuelle
Le médecin doit tenir une anamnèse, un état des faits.
Le but est d’obtenir un tableau de la situation, comment la personne est à ce moment et son récit des évènements et de ses ressentis afin de rendre possible de porter plainte - en possession de preuve recevable - même quelques temps après les faits.
Les soins médicaux et psychologiques sont réalisés en priorité.
L’examen doit être complet avec consentement de la victime : bilan médical et gynécologique, lésionnel, toxicologique et infectieux avec documentation médico-légale.
La victime peut refuser un examen et doit être informée de ce droit
Prélèvements selon les délais :
< 72h : prélèvement sanguin et urinaire tout de suite avec examen ML et gynéco dans les 2h
72h à 1 semaine : idéalement dans les 2h
7 jrs à 1 mois : rdv le lendemain de la demande
> 1 mois : rdv dans les 7 jrs après demande. Expert nécessaire car plus de lésions ou seulement lésions non spécifiques
Expliquer le terme “soumission chimique”
Administration d’une substance psychoactive à l’insu d’une personne à des fins criminelles ou délicuteuses et parfois ludiques et malveillantes
Expliquer ce qu’est un STR
Short Tandem Repeat = régions d’ADN de 3 à 5 bases répétées entre 5 et 35 fois selon les individus
C’est ce que l’on qualifie de microsatellite, ils sont mesurer dans le cadre de test ADN, en mesurant le nombre de répétition de ces zones particulières sur plusieurs locus. En Suisse, on s’appuie sur une analyse de 16 marqueurs + amélogénine qui donnent des informations sur le sexe de l’individu.
Décrire comment l’ADN est utilisé pour les tests de paternité et les enquêtes judiciaires
Tests de paternité
Les personnes apparentées ont un ADN plus similaire que les personnes non-apparentées -> enfant hérite de la moitié du patrimoine génétique de chacun des parents.
Fonctionne par analyse des 16 STRs et par comparaison avec les profils du père présumé.
Si pour 6 marqueurs analysés, on a une correspondance trouvée chez le père présumé, alors il ne peut pas être exclu, car ne peut pas affirmer à 100% qu’il ne s’agit pas du père -> coïncidence
Les résultats obtenus sont évalué en terme de statistique avec le théorème de Bayes. Et plus précisément par calcul du LR pour tous les STRs considérés qui seront ensuite multiplié entre eux pour donné le LRcombiné
Seuil de 99,8% demandé pour que le line de paternité soit considéré comme pratiquement prouvé.
Si une seule différence, analyse complémentaire car mutation possible mais père présumé exclut quand dépasse un taux de différence de plus de 20%
Enquête judiciaire
Police intervient et réalise des prélèvements
Prélèvements transmis au labo d’analyse ADN
Quand analyse faite, envoyer en comparaison à BDD CODIS à Zurich.
Une fois lien relevé, résult envoyé au labo pour confirmation
Si confirmation, envoie du résult à AFIS à Berne qui transférer les infos à la police
Labos ont aucune infos sur la personne à l’origine ADN
Police a pas accès profils ADN
Quand lien validé, profil supprimé du système
Lien T-T permet relier affaire
Lien P-P permet analyse jumeau
Décrire les différentes étapes analytiques utilisées au cours du traitement d’une trace biologique
Prélèvement souvent à l’aide de coton tige
Stockage pré-analytique pour protection chaleur, UV, humidité, enzymes
Caractérisation nature trace
Hexagon OBTI : sang
RSID saliva
PSA : sperme
christmas tree : sperme
Extraction ~2.5h
Quantification ~1,5h
Amplification par PCR ~1.5h
Détection et caractérisation profil ADN ~2h
Confirmation profil ADN + 1 jr par amplification
Traces simples : 1 extrac, 2-3 amplif => 1 à 14 jrs
Traces complexes : 1-3 extrac, 4-10 amplif => 1 à 20 jrs
Ensuite comparaison résultats trace anonyme pour mettre en évidence similarités et/ou discordances
Puis analyse LR
Percevoir certaines limites de l’indice ADN
Possibilités erreurs : inversion (maintenant automate) et contamination (équipement de protection + ADN employé dans les BDD)
PCR représente pas la réalité
Drop in : apparition faux allèles
Drop out : disparition vrais allèles
Profils généralement complexe -> infime partie de l’ADN, deux personnes peuvent en avoir un similaire => proche voisin
Pas possible de savoir quand ADN déposé, considère que dépôt de l’auteur au moment de l’infraction mais possinle bruit de fond ou contamination
Transfert indirect d’ADN
Définir capacité et aptitude à la conduite
Capacité à la conduite peut être absente momentanément : alcool, drogue, médicament…
Aptitude à la conduite est un aspect à long terme.
Selon Art 14, loi circulation routière, Est considéré apte à la conduite si remplit les conditions suivantes :
Âge minimal
Aucune dépendance
Aptitudes physique et psychologique requises
Respecte les règles en vigueur
Connaît les règles
Capable de conduire en toute sécurité
Cadre juridique concernant conduite en état d’ébriété et sous l’influence de produits psychotropes
Détermination aptitude et qualification : décidé par SAN
Conduite avec taux ≥ 1,6‰ dans sang ou ≥ 0.8 mg/L air expiré
Conduite sous emprise stup ou transport stup
Infraction dénotant manque égard envers autres passagers
Communication office AI
Communication médecins qui sont libérés secret pro dans ces cas
État d’ébriété
Réputé incapable de conduire si
≥ 0,5‰ dans le sang
≥ 0,25 mg/L air expiré
Considéré comme taux qualifié
≥ 0,8‰ dans le sang
≥ 0,4 mg/L air expiré
En Suisse verre standard = 10 g éthanol (hommes atteint limite au bout 2 verres, femmes au bout de 1)
Types infractions
Infractions légères : conduit en état d’ébriété sans présenter taux qualifié dans sang ou haleine + commet pas autres infraction
Infractions moyennement graves : conduit en état d’ébriété sans présenter taux qualifié dans sang ou haleine + commet infraction légère aux règles circulations
Infractions graves (permis retiré pour 3 mois min) : conduit en état d’ébriété et présente taux alcool qualifié => conduit alors que incapable mettant en danger la sécurité d’autrui ou en prennant le risque
Considéré comme infraction grave si s’oppose ou se dérobe à un contrôle => en cas suspicion, si doute ne peut être levé, infraction grave
Délits de chauffard : dépassement vitesse à grande échelle => 24 mois retrait au min + évaluation aptitude conduite
Médicaments
Deux groupes : grp 1 (permis privé), grp 2 (permis pro)
Compendium CH de médocs comporte rubrique sur aptitude conduite, médecin doit obligatoirement prévenir patient des effets (psychotropes ont effets indésirables sur vigilance, tps réaction, coordination)
En absence risque dépendance -> question incapacité et pas inaptitude
Catégorisation médocs en 3 par ICADTS (International Council on Alcohol, Drugs and Traffic Safety)
ICADTS 1 = sûr ou effets indésirables improbables
ICADTS 2 = probables effets indésirables mineurs ou modérés ; temps adaptation nécessaire déterminé en fonction de la 1/2 vie et suscpetibilité individu
ICADTS 3 = probable effets indésirables sévères et dangereux, prudence de mise, reprise de conduite doit être évaluée
Stupéfiants
Pour grp 1 et 2 : pas de dépendance ni abus
Pour grp 2 : pas de traitement substitutifs, sauf conditions particulières (suit traitement depuis +sieurs années, pas de rechute conso stup, stable, diminution progressive posologie, suivi)
Prod plus courant = cannabis, cocaïne, opiacès, amphet et méthadone
Aptitude maintenu pour grp 1 si prise dans cadre prescription médicale avec suivi et dose stable => petit code sur permis pour l’indiquer si contrôle (05 ou 08), éthylo doit être à 0
Dérogation possible pour grp 2 après évaluation par médecin de niveau 4
Cocaïne
potentiel dépendance très élevé avec effets désinhibant
3 analyses urinaires à dates aléatoires demandée par SAN
Les différentes types d’expertises en lien avec la pédopsychiatrie légale
Tribunaux civils : demandé par les tribunaux de protextion pour voir comment répartir la garde des enfants
Expertise de famille = expertise si situation ne s’améliore pas avec accompagnement légale
Expertise PAFA judiciaire = mineur nécessitant absolument des soins en institution -> sans notion de consentement mais need expertise médecin pour conformer l’avis du juge
Tribunaux pénaux
Expertise de responsabilité et récidive = quand personne auteur ou prévenu, calcul proba de récidive d’une intensité similaire dans les 3-5 ans
Expertise de victimologie = demandée par MP pour voir retentissement sur l’enfant, aussi pour détermination responsabilité
Expertise de crédibilité = après déclaration avec policier spécialiste dans parole mineur, analyse pour voir si discours crédible
Pourquoi subvenir aux besoin du mineurs ?
Risques développementaux, économiques, sociologique et neurophysiologiques
Enfant maltraité coûte cher
Anomalie dans le mode de relation sociale associé à une perturbation émotionnelle => trouble réactionnel de l’attachement de l’enfance
Développement cortex pré-frontal (3-5 ans) -> rôle dans le traitement des informations sociales avec dévelopement dû à xp sociale et modélisé par environnement => reste plastique jusqu’à ado min
Toutes approches démontrent pertinence définition précise et consensuelle des besoins de l’enfants + importance investir moyens nécessaires à leur satisfaction
Définition de la capacité de discernement et décrire cette dernière dans le cas des mineurs
Déf = capacité d’un individu à comprendre une situation donnée et les choix s’offrant à lui dans cette situation, à évaluer les conséquences de chacun des choix et à finalement décider pour lequel opter
Capacité présente ou abscente sur un sujet précis et est défini à un moment donné.
Cas des mineurs
Limite inf a/p 12 ans et tout le monde l’a à/p 18
Évaluer en cas de doute
Parents = représentants légaux mais mineur capable de discernement a les mêmes droits qu’un adulte pour consentement et confidentialité
Ado/enfant facilement influençable + dépend parent => risque choix non libre
Demande du double consentement indispensable en cas de doute ou décision majeure
Tout pro doit être capable d’appréhender la capacitéde discernement et d’en référer en cas de doute ou présomption
Définition comportement sexuel problématique et les critères de diagnostics
CSP = touche enfant de moins de 12 ans, concernen parties sexuelles du corps ou y font référence que ce soit ses propres parties intimes ou celles des autres.
Inapproprié d’un pdv développemental ou potentiellement néfaste pour enfant ou les autres
Critères de diagnostics
Écart d’âge de plus de 2 ans
Manipulation ou chantage
Persitance malgré intervention
Escalade activité sexuelle : fréquence, intensité, intrusion
Coercition : menaces, pressions, contraintes
Émotionnalité exacerbé : émotion négative ou souffrance au moment passage à l’acte
Envahissement par pensées et activités
Secret imposé ou sous-entendu : comprend le côté interdit de ses actes
Ado auteur d’ICS : prédispositions psychopathologiques, différence avec la délinquance générale et profils principaux
Prédispositions psychopathologiques
Faible estime de soi
Anxiété
Contention émotionnelle
Pauvreté relation sociale
Peine à accepter son corps
Du mal à décrire ce qu’il ressent
Exposition précoce au sexe ou pornographie
Intérêts sexuels atypiques
Souvent profil de victime eux-mêmes
≠ délinquance générale : nombre chef accusation limité -> taux important de passage à l’acte unique
Pop très différente => échelle mesure spécifique avec violence physique absente ou premier plan
Niveau intellectuel moins faible en moyenne + niveau socio culturel plus variable => apparence correcte voire normale
Profils principaux
Auteurs aux profils peu préoccupants => risque récidive faible
Acte isolé ou +sieurs fois sur période courte
Personnalité peu prégnante
Pas de délinquance associée
Culpabilité, regret, repentance
Auteurs aux profils préoccupants => risque récidive élevé
Dominant, peu scrupuleux, peu sociable => psychopathie
Hypersexuel, avide de plaisir sexuel -> plus sadique
Victime violence sécère pendant enfance
Pédophile précoce (assez rare)
Le témoignage du mineur : expertise de crédibilité
Audition EVIG ( enfant victimes infractions graves)
audition dans le contexte judiciaire -> protocole NICHD (National Institute of Child Health and human development) : protocole audition par étape de manière non suggestives
Faits -> Dévoilement -> Audition NICHD -> Décision -> Expertise de crédibilité
victime acte sexuelle peuvent exiger d’être entendu par une personne de même sexe.
1e audition faite dès que possible (max 2) -> confrontation avec le prévenu exclus
Audition enregistré sur support avec son et image, les questions fermées snt à éviter, proba de réponse justes = 50% => réponse allant faire réagir
Expertise de crédibilité
attention position de l’adulte p/r déclarations faites par enfants
ne se prononce pas sur la véracité juste sur la crédibilité -> analyse contenu avec outil SVA (statement validity analysis) qui ets une méthode avec une échelle (19 critères divisé en 5 grp) permettant de valider le discours et de déterminer sa crédibilité
Outils SVA
Seul valable en CH
But : évaluer crédibilité déclaration faites par enfants
Principe : recueillir récit libre
Population : enfant ≥ 6 ans jusqu’à 18 ans
Condition utilisation
1 audition (max 2) filmée en une seule fois
Analyse critique sur verbalisation et visionnement vidéo
Audition effectué selon protocole NICHD
Si critères absents ne signifie pas que la déclaration est fausse/
Rôle de la toxicologie forensique
Recherche substances ayant joué un rôle dans la mort -> surdosage, recherche état de la personne au moment du décès
Recherche substance lors intoxication non létales
Recherche substance ayant pu modifier le comportement de l’individu (ne se prononce pas sur la notion de responsabilité) => toxicologie comportementale
Recherche marqueur de consommation régulière
Toxicité aïgus
Substance toxique définie par DL50 = dose suffisante pour tuer 50% des individus
Super tox : < 5mg/kg
Extrêmement : 5-50
Très : 50-500
Modéremment : 500-5000
Légèrement : 5000-15000
Très peu : > 15000
Def aussi par dose toxique 50
Stratégie analytique en toxicologie forensique et description des analyses possibles
Strat analytique :
Réception échantillon
Screening, analyse qualitative
Dosage, analyse quantitative
Rapport, expertise
Anlayse qualitative
Test immuno, d’orientation : peu fiables mais très rapides, indique potentielle consommation mais pas imprégnation
Screening GC-MS : id spectre masse par comparaison avec biblio -> confirme présence + mesure concentration substance par chromato
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