cours 1

Le sommet de RIO 1992:

Premier convention sur l'environnement organisé par les nations unies.

De cette convention seront tiré 5 grands principes écologique que les état s’engagent à respecter (leur loi doivent les suivre).

Le concepteur de développement durable y est né DEF: «Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la possibilité, pour les générations à venir, de pouvoir répondre à leur propres besoins»

1- POLLUEURS PAYEURS

les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci sont supportés par le pollueur

Article L. 110-1 du Code de l'environnement /LOADDT

Met en place taxe carbone

2- PRÉCAUTION

Malgré cause changement climatique imputable Sté H pas consensus Nécessité action

qu’en l'absence, à un moment donné, de certitudes, due à un manque de connaissances techniques, scientifiques ou économiques, il convient malgré tout de prendre des mesures de gestion des risques afin de prévenir des dommages potentiels graves sur l'environnement et la santé.

3- UTILISATEUR PAYEUR

Les personnes qui, par leur consommation, bénéficient directement ou indirectement de l'environnement ou d'une ressource, ou qui causent un dommage à l'environnement doivent payer les coûts associés à ces bénéfices en plus du coût associé à la production du bien ou du service consommé.

Ex traitement déchet eco taxe

4- RESPONSABILITÉ

Le droit au développement doit être réalisé de façon à satisfaire équitablement les besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présenteset futures.

5- INGERENCE

Mise en place de mesures preventives dans les pays ordre conduite pays

Un estuaire, l’embouchure d'un fleuve dans laquelle entre la marée. Dans le vocabulaire géographique actuel, la notion d'estuaire est un peu plus étroite, puisqu'elle couvre, plus précisément, le stade de l'évolution des embouchures fluviales ennoyées au cours duquel l'ancienne vallée fluviale envahie par la dernière transgression marine a déjà été partiellement comblée en amont. L'estuaire est donc la forme intermédiaire entre la ria et le delta. Un estuaire est un milieu fragile, mais particulièrement productif.

Les grands estuaires sont des interfaces entre la mer, le fleuve et la terre. Le territoire estuarien possède à la fois une fonction environnementale grâce à ses zones humides, une fonction d'échanges qui se matérialise par des installations portuaires et des centres urbains prolongés par des espaces récréatifs littoraux, ainsi qu'une fonction de production industrielle plus ou moins liée avec les activités portuaires. La juxtaposition de ces fonctions au sein du territoire estuarien est source de conflits, d'autant plus que la migration des installations portuaires d'amont en aval conduit à convoiter les zones humides encore disponibles. Certains estuaires font l’objet de mesures de protection par des dispositifs tels que les grands sites de France (estuaire de la Charente) ou des parcs naturels marins (estuaires picards et mer d’Opale).